Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANCERRE
Numéro de dépôt :
960238
Date de dépôt :
06/05/1976
Lieu de dépôt :
Bourges
Présentation de la marque SANCERRE
Déposée le 6 mai 1976 par monsieur Mellot (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourges), la marque française « SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SANCERRE est expirée depuis le 6 mai 1986.
Mellot (Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520